Conditions d’utilisation
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Bienvenue chez Avanti! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Avanti. Avanti exploite cette boutique et ce site Web, y compris l'ensemble des renseignements, du contenu, des fonctionnalités, des outils, des produits et des services connexes, afin de vous offrir, à vous, le client, une expérience de magasinage personnalisée (les « Services »). Avanti est propulsé par Shopify Inc., Shopify Commerce Singapore Pte. Ltd ou Shopify International Limited, selon l'endroit où Avanti est situé, ce qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales ci-dessous, ainsi que toute politique qui y est mentionnée (les présentes « Conditions d'utilisation »), décrivent vos droits et vos responsabilités lorsque vous utilisez les Services. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d'utilisation, car elles contiennent des renseignements importants sur vos droits et portent notamment sur l'exclusion de garanties et la limitation de responsabilité.
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1. Accès et compte
En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre État ou votre province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez. Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne ou y naviguer, ou pour acheter l'un des produits ou services que nous offrons, il pourrait vous être demandé de fournir certains renseignements, comme votre adresse courriel et vos renseignements de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que tous les renseignements que vous fournissez dans nos boutiques sont exacts, à jour et complets, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute l'activité de votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
2. Nos produits
Nous avons tout mis en œuvre pour présenter fidèlement nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce que vous voyez à l'écran en raison du type d'appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique ainsi que des paramètres et de la configuration de votre appareil. Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondront à vos attentes ou seront identiques à ce qui est présenté dans nos boutiques en ligne. Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées en tout temps, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir un produit en tout temps et pouvons limiter les quantités de produits offertes à une personne, à une région géographique ou à un territoire, au cas par cas.
3. Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat et vous nous autorisez, ainsi que nos fournisseurs de traitement des paiements, à porter le montant total de votre commande au mode de paiement que vous avez choisi. Avanti se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion, sous réserve de la loi applicable. Votre commande n'est pas acceptée tant que Avanti n'en a pas confirmé l'acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande soit acceptée. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Avanti pourrait ne pas être en mesure de donner suite aux demandes d'annulation une fois la commande acceptée. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous pourrions tenter de vous en aviser en utilisant l'adresse courriel, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Vos achats ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour et de remboursement. Cela ne limite aucun des droits dont vous pourriez disposer en vertu de la loi applicable. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
4. Prix et facturation
Les prix, rabais et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre courriel de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes ni les frais de livraison, de manutention, de douane ou d'importation. Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux offerts dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres exploitées par des tiers. Nous pouvons offrir à l'occasion, sur les Services, des promotions susceptibles de modifier les prix et régies par des conditions distinctes des présentes Conditions d'utilisation. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions d'utilisation, les conditions de la promotion prévalent. Vous acceptez de fournir des renseignements d'achat, de paiement et de compte à jour, complets et exacts pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres renseignements, y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et communiquer avec vous au besoin. Vous déclarez et garantissez que (1) vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement que vous fournissez, (2) les renseignements que vous fournissez pour ce mode de paiement sont véridiques, exacts et complets, (3) les frais que vous engagez seront honorés par le fournisseur de votre mode de paiement et (4) vous paierez les frais que vous engagez aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.
5. Expédition et livraison
Sauf indication contraire, nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations seulement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le dédouanement ou des événements indépendants de notre volonté. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés lorsque nous remettons les produits au transporteur, à moins que la loi applicable n'en dispose autrement. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des défaillances causés par des événements indépendants de notre volonté raisonnable, notamment les retards des transporteurs ou des douanes, les catastrophes naturelles, les conditions météorologiques extrêmes, les conflits de travail, les pénuries d'approvisionnement, les pannes de services publics ou de télécommunications, les cyberincidents, les mesures gouvernementales ou d'autres événements similaires. Consultez notre politique d’expédition pour en savoir plus.
6. Propriété intellectuelle
Nos Services, y compris, sans s'y limiter, l'ensemble des marques de commerce, des marques, des textes, des images, des éléments graphiques, des avis sur les produits, des vidéos et du contenu audio, appartiennent à Avanti, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les marques de commerce, le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle. De même, les fiches de produits sont gérées par Avanti et lui appartiennent. L'achat ou la livraison d'un produit n'accorde ni ne confère aucun droit de propriété intellectuelle, y compris tout brevet, droit d'auteur, marque de commerce ou autre droit exclusif, sur le produit, sa conception, son logiciel ou sa technologie sous-jacente. Tous ces droits demeurent exclusivement la propriété de Avanti ou du titulaire initial des droits. Les présentes Conditions vous permettent d'utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, rien dans les présentes Conditions d'utilisation ne vous accorde ni ne doit être interprété comme vous accordant une licence ou d'autres droits en vertu d'un brevet, d'une marque de commerce, d'un droit d'auteur ou d'une autre propriété intellectuelle de Avanti, de Shopify ou d'un tiers. L'utilisation non autorisée des Services peut enfreindre les lois applicables en matière de propriété intellectuelle ou d'autres lois. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés aux présentes sont réservés par Avanti. Les noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans de Avanti sont des marques de commerce de Avanti ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques de commerce sans l'autorisation écrite préalable de Avanti. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques de commerce de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, designs et slogans présents sur les Services sont des marques de commerce de leurs propriétaires respectifs.
7. Outils optionnels
Il est possible que l'on vous donne accès, dans le cadre des Services, à des outils pour les clients offerts par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence. Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils tiers optionnels ou liée à celle-ci. Toute utilisation que vous faites des outils optionnels offerts sur le site est entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d'approuver les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés. Nous pourrions également, à l'avenir, offrir de nouvelles fonctionnalités au moyen des Services (y compris la sortie de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités feront également partie des Services et seront assujetties aux présentes Conditions d'utilisation.
8. Liens de tiers
Les Services peuvent contenir du contenu et des hyperliens vers des sites Web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude du contenu ou des sites Web de tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ce contenu ou à ces sites tiers, vous le faites à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou des dommages liés à votre accès à des sites Web de tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, de services, de ressources ou de contenu sur des sites Web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et les pratiques des tiers et vous assurer de bien les comprendre avant d'effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées à ces tiers.
9. Relation avec Shopify
Avanti est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Lorsque vous utilisez les Services, votre appareil communique avec les systèmes de Shopify afin de fournir les Services. L'article 10 explique comment Shopify utilise et traite les renseignements issus de ces interactions. Toutefois, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre boutique sont conclus directement avec Avanti. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes conclues entre vous et Avanti, y compris toute blessure, tout dommage ou toute perte découlant des produits et services achetés. Par les présentes, vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Avanti ou s'y rapportant.
10. Politique de confidentialité
Notre politique de confidentialité explique comment nous pouvons recueillir, utiliser et communiquer certains renseignements personnels issus de votre utilisation des Services. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique de confidentialité. Comme les Services sont hébergés par Shopify, lorsque vous naviguez sur les Services et interagissez avec eux, Shopify recueille, utilise, traite et stocke des renseignements personnels sur votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci, y compris des renseignements sur votre transaction. Shopify peut utiliser ces renseignements à diverses fins, notamment pour fournir, sécuriser et améliorer les Services, traiter les transactions et aider à prévenir la fraude sur ce site Web et sur d'autres sites Web propulsés par Shopify. Les renseignements recueillis lorsque vous visitez ou utilisez les Services, y compris ceux recueillis automatiquement sur votre activité de navigation, seront transmis à Shopify et communiqués à Shopify ainsi qu'à des tiers qui peuvent être situés dans d'autres pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialité et la politique de confidentialité de Shopify pour en savoir plus sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos renseignements personnels.
11. Commentaires
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par courriel ou transmettez autrement des idées, des suggestions, des commentaires, des avis, des propositions, des plans ou d'autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits en vertu de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, enrichir, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation. Vous déclarez et garantissez également que : (1) vous êtes propriétaire de tous les Commentaires ou disposez de tous les droits nécessaires sur ceux-ci; (2) vous avez divulgué toute rémunération ou tout incitatif reçu en lien avec la soumission de vos Commentaires; et (3) vos Commentaires seront conformes aux présentes Conditions d'utilisation. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (a) de préserver la confidentialité de vos Commentaires; (b) de vous verser une rémunération pour vos Commentaires; ou (c) de répondre à vos Commentaires. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les Commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui violent la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation. Vous acceptez que vos Commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou exclusif. Vous acceptez en outre que vos Commentaires ne contiennent aucun propos calomnieux ou autrement illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de nuire de quelque façon que ce soit au fonctionnement des Services ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou autrement nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l'origine des Commentaires. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard des Commentaires publiés par vous ou par un tiers.
12. Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut arriver que des renseignements présents sur les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, les inexactitudes ou les omissions, et de modifier ou de mettre à jour les renseignements ou d'annuler des commandes si des renseignements sont inexacts, y compris après la soumission d'une commande. Si nous annulons une commande après avoir perçu le paiement, nous effectuerons tout remboursement exigé par la loi applicable.
13. Utilisations interdites
13.1 Vous pouvez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes; (b) pour enfreindre des règlements, des règles, des lois ou des arrêtés municipaux internationaux, fédéraux, provinciaux ou d'État; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, ou pour les violer; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer ou intimider l'un de nos employés ou toute autre personne, ou pour lui nuire; (e) pour transmettre des renseignements faux ou trompeurs; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu non conforme aux présentes Conditions d'utilisation; (g) pour transmettre, ou faire transmettre, du matériel publicitaire ou promotionnel, y compris des « pourriels », des « chaînes de lettres », du « spam » ou toute autre sollicitation semblable; (h) pour usurper ou tenter d'usurper l'identité de toute autre personne ou entité; ou (i) pour adopter toute autre conduite qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon nous, pourrait nuire à Avanti, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilité.
13.2 De plus, vous acceptez de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé de quelque façon que ce soit pour nuire à la fonctionnalité ou au fonctionnement des Services; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services; (c) recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; (d) faire du pollupostage, de l'hameçonnage, du dévoiement (pharming) ou de l'usurpation de prétexte (pretexting) à l'égard des services; (e) utiliser des robots, des araignées, des outils de moissonnage ou de collecte et d'extraction de données, des dispositifs ou processus automatiques, des outils d'IA (comme l'IA agentique) ou des moyens automatisés ou manuels pour accéder aux Services; ou (f) entraver, contourner ou déjouer les fonctions de sécurité ou d'autorisation, les en-têtes d'exclusion des robots ou les autres mesures que nous utilisons pour restreindre l'accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de fermer votre compte en tout temps, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une partie des présentes Conditions.
14. Agents
14.1 Le présent article (les « Conditions relatives aux agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de façon autonome ou semi-autonome au nom ou sur l'instruction d'une personne ou d'une entité, et qui peut être exécuté au nom d'une personne ou au moyen de son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins de s'identifier en tout temps et de fonctionner en stricte conformité avec les exigences de l'article 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous lui avons demandé de s'abstenir d'accéder à un service, de l'utiliser ou d'interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons limiter, notamment au moyen de mesures techniques, la possibilité pour un Agent d'accéder aux Services, de les utiliser et d'interagir avec eux, ainsi que la façon dont il le fait.
14.4 Les Agents doivent : (a) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d'un Agent et divulguer le nom de l'Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne d'agent utilisateur (user agent) de la requête : "Agent/[agent name]"; (b) ne pas dissimuler ni masquer le fait qu'un accès, une utilisation ou des interactions proviennent d'un Agent, par exemple (i) en imitant le comportement et les modes d'interaction humains, ou (ii) en remplissant ou en contournant des CAPTCHA ou des mesures visant à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain; (c) répondre honnêtement à toute question ou invite visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur; (d) ne pas contourner ni autrement éviter toute mesure visant à bloquer, limiter, modifier ou contrôler la possibilité pour des Agents d'accéder aux Services, de les utiliser ou d'interagir avec eux, ou la façon dont ils le font.
15. Résiliation
Nous pouvons résilier la présente entente ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, en tout temps et sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation inclusivement. Les articles suivants continueront de s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation; intégralité de l'entente, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
16. Exclusion de garanties
Les renseignements présentés sur les Services ou par leur intermédiaire sont fournis uniquement à titre informatif. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces renseignements. Si vous vous fiez à ces renseignements, vous le faites strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ce contenu par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne qui pourrait être informée de son contenu.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE Avanti, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS OFFERTS PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON LEUR DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS, ET NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION À CET ÉGARD. CERTAINS TERRITOIRES LIMITENT OU INTERDISENT L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES; L'EXCLUSION CI-DESSUS POURRAIT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
17. Limitation de responsabilité
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, Avanti, NOS PARTENAIRES, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, MANDATAIRES, ENTREPRENEURS, FOURNISSEURS DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE BLESSURE, PERTE OU RÉCLAMATION, OU DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT OBTENU AU MOYEN DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI À LA SUITE DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT RENDU DISPONIBLE PAR L'INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ A ÉTÉ SIGNALÉE. RIEN DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION N'EXCLUT OU NE LIMITE UNE RESPONSABILITÉ QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE OU LIMITÉE EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.
18. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Avanti, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, mandataires, entrepreneurs, concédants de licence et fournisseurs de services à l'égard de toute perte, de tout dommage, de toute responsabilité ou de toute réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à un tiers en raison de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qu'elles intègrent par renvoi, (2) votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci, ou en découlant. Nous vous aviserons de toute réclamation donnant droit à une indemnisation, étant entendu que l'omission de vous aviser rapidement ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous en subissez un préjudice important. Nous pouvons diriger la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation vous imposant des obligations non pécuniaires sans votre consentement (lequel ne peut être refusé sans motif raisonnable). Vous collaborerez à la défense des réclamations faisant l'objet d'une indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.
19. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée retranchée des présentes Conditions d'utilisation; cette décision n'aura aucune incidence sur la validité et l'applicabilité des autres dispositions. Rien dans les présentes Conditions ne limite les droits dont vous pourriez disposer en vertu des lois applicables sur la protection du consommateur ou d'autres lois auxquelles il ne peut être dérogé par contrat. Si une partie des présentes Conditions entre en conflit avec ces droits, ces droits s'appliqueront.
20. Renonciation; intégralité de l'entente
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions d'utilisation et toute politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieure ou contemporaine, verbale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
21. Cession
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder la présente Entente ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et sans effet. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement et sans vous en aviser.
22. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies par les lois du territoire où Avanti a son siège social ou est constitué, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous et Avanti reconnaissez la compétence des tribunaux situés dans ce territoire, sauf lorsque la loi applicable l'interdit. Vous et Avanti acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux. Rien dans le présent article ne limite les droits dont vous pourriez disposer d'intenter des recours devant les tribunaux de votre région ou d'invoquer les lois impératives applicables dans votre lieu de résidence.
23. Traductions
Les Conditions d'utilisation peuvent être offertes dans d'autres langues que l'anglais. En cas d'incohérence ou de conflit entre les présentes Conditions d'utilisation en anglais et les Conditions d'utilisation offertes dans une autre langue, la version anglaise la plus récente des Conditions d'utilisation prévaudra. Tout litige découlant des présentes Conditions d'utilisation sera réglé en anglais, sauf décision contraire de Avanti (agissant à sa seule discrétion) ou exigence contraire de la loi applicable.
24. Titres
Les titres utilisés dans la présente entente ne sont inclus que pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'influencent autrement les présentes Conditions.
25. Communications électroniques
En utilisant les Services ou en passant une commande, vous acceptez que nous puissions vous envoyer par voie électronique des communications transactionnelles et liées aux services, notamment par courriel, par avis dans votre compte ou par publication sur les Services. Ces communications peuvent porter sur vos commandes, votre compte, vos achats, vos retours, les présentes Conditions d'utilisation ou d'autres questions liées aux Services. Il vous incombe de tenir vos coordonnées à jour.
26. Modifications des Conditions d'utilisation
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation en tout temps sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site Web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous aviserons de toute modification importante apportée aux présentes Conditions d'utilisation conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l'avis. Le fait de continuer à utiliser les Services ou à y accéder après la publication de modifications aux présentes Conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.
27. Coordonnées
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à antoine@theboudreault.com.
Nos coordonnées sont publiées dans notre politique relative aux coordonnées.